Quels sont les outils urbanistiques et réglementaires les plus appropriés pour un habitat résilient ?

Isabelle Thomas

Ce Projet de recherche appliquée OIC d‘Isabelle THOMAS, en collaboration avec l’étudiante au doctorant Anne Laure Fakiroff, a été retenu pour un financement global (10 000$) lors de l’appel à projet de l’automne 2022.

Les inondations constituent aujourd’hui un enjeu pour les habitations situées en zone inondable. Si le logement est un lieu de vie destiné à l’habitation (local fermé et indépendant) et nécessaire pour la cohésion des sociétés, l’habitat désigne l’ensemble des conditions d’environnement du logement, c’est à dire l’organisation de son milieu : accessibilité à celui-ci, infrastructures publiques, commerces et services. Les inondations bouleversent régulièrement cet ensemble socialement organisé. Les conditions de l’habitat sont ainsi remises en question, de même que la vie toute entière des populations : implantation des habitations dans tel lieu (zonage réglementaire), conception des logements, éléments et matériaux de construction. De nombreux logement ont été construits par le passé en zone inondable. Malgré l’identification de nouvelles zones à risque grâce au développement de la cartographie, certaines continuent de faire l’objet de constructions. La réglementation doit alors intervenir dans la gestion des constructions permises ou non. Des mesures viennent encadrer les conditions favorisant la protection des habitations, afin que celles-ci puissent à la fois résister à la crue mais également permettre l’écoulement de l’eau. Il s’agit dans ce projet de se pencher sur la planification résiliente de l’habitat en zone inondable. Quelles mesures, quels outils réglementaires favorisent l’aménagement et/ou le réaménagement résilient de l’habitat et des logements situés en zone à risque ? Comment certaines études de cas (Québec et France) pourraient constituer des apprentissages pour l’aménagement des habitations et du territoire en zone à risque ? Quelle conception de bâtiments favoriser (matériaux, revêtements, menuiseries, toitures, réseaux etc…) ? Quels outils urbanistiques et réglementaires utiliser (droit de préemption, délocalisation, fiducie, servitudes etc…) ?

Pour explorer ces questionnements, la réalisation de ce projet se basera tout d’abord sur d’anciennes recherches menées par l’équipe (Projet Capri, Projet AMERZI, Retours d’expérience). Une revue de littérature de projets existants dans le monde et abordant ces questions sera élaborée. Des diagnostics de risques seront utilisés (diagnostics réalisés à l’aide des systèmes d’informations géographiques), des enquêtes seront menées (entrevues semi-dirigées) auprès d’acteurs locaux (élus) afin de comprendre comment les questionnement peuvent s’inscrire à diverses échelles (outils pertinents et efficients pour la résilience des villes et des Municipalités Régionales de Comté). Il s’agira de se concentrer sur une étude de cas à Sainte-Marie-de-Beauce et de passer en entrevue les acteurs locaux de plusieurs municipalités de même que des experts en réglementation. Le projet permettra de mettre en exergue des recommandations élaborées par l’équipe dans son travail partenarial et de coconstruction avec un ensemble d’acteurs. Ces mêmes recommandations seront susceptibles d’éclairer les municipalités, mais aussi le gouvernement dans la gestion de l’aménagement du territoire québécois.